- Charte d’Ethique et de Déontologie Universitaires.
- Décret évaluation recherche scientifique.
- Décret N°01 du 20 Oct 2001 portant rémunération chercheurs.
- Décret N°08-130 du 3 Mai 2008 portant statut particulier enseignant chercheur.
- Décret N°08-131 du 3 Mai 2008 portant statut enseignant chercheur permanant.A
- Décret N°10-252 du 20 Oct 2010 portant régime indemnitaire de l’enseignant chercheur.
- Décret N°13-109 du17 Mars 2013 fixant modalités de création de l’équipe de recherche.
- Décret N°99-244 du 31 Oct 1999 portant règles de création des Labos de recherche.
- Décret N°99-257 du 16 Nov 1999 portant règles de création des unités de recherche.
- Décret N°99-258 du 16 Nov 1999 portant règles de contrôle financier établissements.
- Directive de mutualisation des équipements scientifiques lourds de recherche.
- Directive de nomination des directeurs de laboratoires.
- Directive de changement des directeurs de laboratoires.
- Directive d’utilisations des équipements lourds.
- Décret exécutif n° 11-398 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement de l’agence thématique de recherche.
- Décret de la réorganisation de la composante humaine des laboratoires de recherche.
- Décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique.
- Recueil de textes relatifs aux établissements publics a caractère scientifique et technique du secteur.
